Mentions Légales
Informations légales
Siège social
Fabrique ta peluche
7 rue de l’abreuvoir,
11310 Saint Denis
Contact:
Tél. : 06.14.03.30.08 – 07.88.37.47.32
E-Mail : fabriquetapeluche@gmail.com
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 982 078 719
Description des services fournis
Le site Fabrique ta peluche a pour objet de faire naître des sourires en proposant la vente en ligne de peluches à remplir soi-même, accompagnées d’un cœur en tissu chargé de vœux, ainsi que des certificats de naissance personnalisés pour chaque création unique. Le propriétaire du site s’engage à offrir une expérience aussi douce et tendre que nos adorables compagnons en peluche. Toutes les informations fournies sur le site Fabrique ta peluche sont données à titre indicatif, dans le but de partager notre passion pour la création et la magie des peluches.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site est détenteur des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site, tels que les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
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Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
Chez Fabrique ta peluche, nous collectons des informations personnelles uniquement pour enrichir l’expérience de nos utilisateurs. Conformément à la législation, chaque utilisateur a le droit d’accéder, de rectifier, de supprimer et d’exprimer son opposition aux données personnelles le concernant.
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout enchantement lié à l’utilisation du site Fabrique ta peluche est soumis au droit français, avec attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Carcassonne.
Lexique
Utilisateur : Explorateur magique du site Fabrique ta peluche.
Informations personnelles : « Les notes d’amour » qui permettent de personnaliser votre expérience magique.
Textes de loi applicables
Les données personnelles sont précieusement protégées en France par des textes de loi tels que la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, et le Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) du 14 avril 2016.
Crédits :
Webdesign et réalisation technique : Fabrique ta peluche
7 rue de l’Abreuvoir 11310 Saint-Denis
Photos : Fabrique ta peluche
Contenus rédactionnels : Fabrique ta peluche
Hébergeur: PlanetHoster, 21 Rue de Marignan, 75008 Paris